Présentation de la marque LA COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE PARIS
Déposée le 8 février 2001 par l'association loi 1901 CCM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 CCM domicilié(e) 9 Bis Rue NORVINS, 75018 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. C. M. Association loi 1901 - France.
La marque LA COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCM Association loi 1901 - 9 Bis Rue NORVINS, 75018 PARIS - France
C. C. M. Association loi 1901 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644777 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18
- Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), les eaux de vie d'appellation d'origine. - Vêtements, chaussures, chapellerie - Papier, carton et produits en ces matières à savoir : produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE PARIS"
